TABLE DES MATIÈRES
Réglement Administratif 1: Dispositions d’interprétation (réintégré)
Réglement Administratif 2: Sceau de l’Ordre
Réglement Administratif 3:Réunions du Conseil
Réglement Administratif 4: Élection des membres du Comité exécutif
Réglement Administratif 5: Sélection des présidents et des membres des comités
Réglement Administratif 6: Procédures des comités (révoqué)
Réglement Administratif 7: Dirigeants nommés (révoqué)
Réglement Administratif 8: Opérations bancaires et finances
Réglement Administratif 9: Emprunts (révoqué)
Réglement Administratif 10: Achats et locations.
Réglement Administratif 11: Délivrance des assignations, avis et ordonnances
Réglement Administratif 13: Vérification
Réglement Administratif 14: Rémunération des membres du Conseil et des comités
Réglement Administratif 15: Adhésions à l’Ordre
Réglement Administratif 16: Codes de déontologie et de pratique professionnelle pour les membres
Réglement Administratif 17: Procédure d’adoption, de modification ou de révocation des règlements administratifs
Réglement Administratif 18: Cotisations
Réglement Administratif 19: Nomination de personnes inscrites à des comités de l’Ordre et conditions d’exclusion
Réglement Administratif 20: Élections au Conseil, conditions d’admissibilité, mandats et exclusions
Réglement Administratif 21: Composition des comités
Réglement Administratif 22: Assurance responsabilité professionnelle
Réglement Administratif 23: Sociétés professionnelles
Réglement Administratif 24: Formulaires :
- Certificat d’inscription à titre de psychologue
- Certificat d’inscription à titre d’associé en psychologie
- Certificat d’inscription à titre d’analyste du comportement
- Certificat d’autorisation pour une société professionnelle en psychologie
- Certificat d’autorisation pour une société professionnelle en analyse comportementale appliquée
Réglement Administratif 25: Registre et questions connexes
Réglement Administratif 26: Tableau des modifications